Licences

Choose a license

Publier sous licence Creative Commons, c’est facile. Tout d’abord, choisissez les conditions que vous voulez appliquer à votre œuvre.

Attribution (BY): Toutes les licences CC obligent ceux qui utilisent votre œuvre à vous mentionner de la manière dont vous le demandez, sans pour autant suggérer que vous approuvez leur utilisation ou que vous leur donnez votre aval. S’ils veulent utiliser votre œuvre sans vous mentionner, ils doivent obtenir votre permission au préalable.

Non commercial (NC): Vous autorisez les autres à copier, distribuer, afficher, représenter et (à moins que vous n’ayez choisi la licence « Pas d’œuvre dérivée »), modifier et utiliser votre œuvre pour toute utilisation autre que commerciale, à moins qu’ils n’aient obtenu votre permission préalablement.

Partage à l’identique (SA): Vous autorisez les autres à copier, distribuer, afficher, représenter et modifier votre œuvre sous les mêmes conditions. S’ils veulent distribuer les adaptations sous d’autres conditions, ils doivent obtenir votre permission au préalable.

Pas de modifications (ND): Vous autorisez les autres à copier, distribuer, afficher et représenter uniquement les copies originales de votre œuvre. S’ils veulent modifier votre œuvre, ils doivent obtenir votre permission au préalable.

Avec une licence Creative Commons, vous conservez votre droit d’auteur, mais vous autorisez les autres à copier et distribuer votre œuvre s’ils vous mentionnent comme auteur – et uniquement sous les conditions que vous avez spécifiées ici.

Sur la base de vos choix, vous recevrez une licence qui indique clairement comment les autres peuvent utiliser votre œuvre.

Attribution (BY): Cette licence permet aux autres de distribuer, remixer, modifier et améliorer votre œuvre, même à des fins commerciales, pour autant qu'ils vous mentionnent comme auteur de la création.

Attribution-Partage des conditions (BY-SA): Cette licence permet aux autres de remixer, modifier et améliorer votre œuvre, même à des fins commerciales, pour autant qu'ils vous mentionnent comme auteur et protègent leurs nouvelles créations sous des conditions identiques.

Attribution-Non commercial (BY-NC): Cette licence permet aux autres de remixer, modifier, et d’améliorer votre œuvre à des fins non-commerciales, et bien que leurs nouvelles œuvres doivent également vous mentionner comme auteur et être non-commerciales, ils ne doivent pas mettre leurs œuvres dérivées sous une licence aux conditions identiques.
Attribution-Non commercial-Partage à l’identique (BY-NC-SA): Cette licence permet aux autres de remixer, modifier et améliorer votre œuvre à des fins non-commerciales, pour autant qu’ils vous mentionnent comme auteur et mettent leur nouvelle création sous une licence aux conditions identiques.

Attribution-Pas de modifications (BY-ND): Cette licence permet la redistribution de votre œuvre, à des fins commerciales et non commerciales, pour autant que votre œuvre ne soit pas modifiée (pas d’œuvres dérivées) et qu’elle vous mentionne comme auteur.

Attribution-Non commercial-Pas de modifications (BY-NC-ND): Cette licence est la plus restrictive de nos six licences principales, elle permet seulement aux autres de télécharger votre œuvre et de la partager avec d’autres pour autant qu’ils vous mentionnent comme auteur, mais ils ne peuvent pas modifier l’œuvre originale ni l’utiliser commercialement.

Les licences Creative Commons ont trois couches, de même que la déclaration CC0 Domaine Public : un résumé explicatif, un contrat destiné aux juristes, et les métadonnées (code informatique). Cet ensemble de trois couches de licences permet que le spectre des droits ne soit pas seulement un concept juridique. C'est quelque chose que les créateurs d'œuvres peuvent comprendre, ainsi que les utilisateurs des œuvres et le Web lui-même.

Outils du Domaine Public

Nos licences aident les auteurs à conserver et gérer leurs droits d'auteur suivant les modalités de leur choix. Nos outils du domaine public permettent aux auteurs et titulaires de droits qui veulent consacrer leurs œuvres au domaine public mondial de le faire, et de faciliter l'étiquetage et la découverte d'œuvres qui sont déjà libres de droit d’auteur.

CC0 CC0 permet aux scientifiques, enseignants, artistes et autres créateurs ou propriétaires d’un droit d’auteur ou d’une base de données protégée de renoncer à leurs droits sur leurs œuvres et ainsi les mettre autant que possible dans le domaine public, de cette manière d’autres personnes peuvent librement s’appuyer sur ces œuvres, les améliorer et les réutiliser aux fins qu’ils souhaitent et sans restriction du droit d’auteur ou du droit des bases de données. Contrairement aux licences CC qui permettent aux titulaires d’un droit d'auteur de choisir parmi une gamme d’autorisations tout en conservant leur droit d'auteur, CC0 permet encore un autre choix - le choix de se retirer du droit d'auteur et de la protection des bases de données, ainsi que des droits exclusifs qu’ils accordent automatiquement aux créateurs – c’est l'alternative "aucun droit réservé" de nos licences.
PDM
Notre Marque du Domaine Public permet de marquer les œuvres qui ne sont plus protégées par le droit d'auteur d'une façon simple et standard, ce qui les rend facilement repérables et accessibles au public. De nombreuses institutions du patrimoine culturel, y compris des musées, des bibliothèques et des conservateurs sont bien informés sur le droit d'auteur des peintures, des livres, des manuscrits, des photographies et d’autres œuvres de leurs collections, dont la plupart sont vieux et ne sont plus protégés par le droit d’auteur. Le logo Domaine Public fonctionne comme une étiquette ou un label, permettant aux institutions de communiquer qu'une œuvre n'est plus protégée par le droit d'auteur et peut être librement utilisée par le public. Le logo peut également être une source importante d'informations, permettant aux utilisateurs de vérifier le statut du droit d’auteur sur une œuvre et en apprendre davantage sur l’œuvre.